Règlement d’ordre intérieur (ROI)

A. Règles administratives

A.1. Affiliation aux Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » Les Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » sont un Centre Equestre et un Centre d’Hippothérapie privés. L’affiliation aux Ecuries implique le paiement obligatoire d’une cotisation annuelle donnant droit à une carte de membre et à l’accès aux Ecuries et à ses activités. Le montant de la cotisation est indiqué dans le tarif (voir tarif en annexe) et est payable anticipativement, avant de prendre part aux activités des Ecuries. A.2. Leçons, abonnement, stages, pensions… La participation aux leçons d’équitation, aux autres activités (promenades, stages, …), les pensions pour chevaux, les séances d’hippothérapie, sont soumises à un tarif (voir tarif en annexe). Il existe également des abonnements. Avantageux, ils évitent les mouvements ou la perte d’argent aux Ecuries. A.3. Modalités de paiement : (cotisation, leçons, abonnement, stages ou pensions chevaux, droit de piste, séances d’hippothérapie, etc…) Le paiement de la cotisation, des leçons ou de l’abonnement, droit de piste, séances d’hippothérapie, etc…, se fait, anticipativement. a) Il est vivement conseillé de payer les montants dus, exclusivement par virement bancaire, sur le compte BE09732041206257 avec en communication : 1. Pour les cavaliers (cotisation, leçon, abonnement, affiliation fédération…) le mot qui convient : soit Cotisation et/ou Leçon ou Abonnement, le nom du cavalier la date et l’heure de la leçon, et de présenter une copie de l’extrait bancaire, au début de la leçon ou pour obtenir votre abonnement. 2. Pour le droit de piste : le nom du propriétaire, du cheval et le mois couvert par le paiement b) Le paiement peut éventuellement être effectué en liquide, en début de leçon, (le compte juste S.V.P.). c) Le paiement des pensions est à effectuer au début de chaque mois sur le compte BE 32 1950 1323 3102 avec la communication: Nom du cheval + Mois A.4. Affiliation à la Fédération Tout cavalier reconnaît les risques inhérents à la pratique du sport équestre et pratique celui-ci sous sa responsabilité exclusive. Tout cavalier a l’obligation de souscrire une assurance Responsabilité Civile (R.C.) de son choix à la F.F.E (Fédération Francophone d’Equitation) ou à la LEWB (Ligue équestre Wallonie-Bruxelles) via ces deux fédérations comprend la R. C., une Assurance Individuelle Accident et la Protection Juridique. C’est la Fédération qui en fixe les montants et les modalités. Le montant est repris dans le tarif des Ecuries. L’affiliation et le paiement à la Fédération se font via le secrétariat des Ecuries. A.5. Nouveaux Membres & Débutants Les débutants commencent soit par des cours particuliers, d’une demi-heure, soit dans un stage de vacances. Pour suivre ces cours particuliers, il est nécessaire de prendre rendez-vous aux Ecuries par téléphone : 0497/ 57 16 93 Le nombre de cours particuliers est variable d’une personne à l’autre, en fonction des progrès réalisés par l’élève. Lorsque le moniteur l’en juge capable, le nouveau membre peut participer aux cours collectifs. A.6. Organisation des leçons d’équitation a) Chaque membre a une place réservée dans une leçon correspondant à son niveau. La participation aux leçons est donc forfaitaire et le coût du forfait est dû complètement (voir Tarif ) b) En cas d’absence du cavalier à un cours, le montant lui sera réclamé dans son intégralité, excepté si cette absence est motivée par un certificat médial ou signalée 24 heures à l’avance. c) Les élèves des niveaux semi-confirmés et supérieurs doivent arriver suffisamment à l’avance (minimum ¼ d’heure) pour pouvoir préparer leur monture pour le cours (pansage et harnachement). d) Les cours dispensés aux Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » sont ENTIEREMENT gérés par le club. Aucun professeur extérieur ne peut donner cours sans l’accord de la direction des Ecuries.

B. Propriétaires de chevaux

B.1. Pension ou ½ pension Les boxes loués aux propriétaires restent la propriété des Ecuries. Les propriétaires ne peuvent donc en disposer à leur guise, et en particulier ils ne peuvent pas les prêter ou les sous-louer à une personne tierce. B.2. Convention de pension ou ½ pension La mise à disposition d’un box (pension ou ½ pension) est conventionnée par une convention signée entre les 2 parties (Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » et le Propriétaire) et par le respect du R.O.I. des Ecuries. Le Cheval est garanti par le Propriétaire ni vicieux ni dangereux, exempt de maladie contagieuse et à jour de ses vaccins. B.3. Le propriétaire, son cheval et les tiers a) Le propriétaire ne peut laisser monter son cheval par des tiers ou par des clients non-propriétaires même à titre gracieux, sauf s’il s’agit d’un membre de sa famille ou s’il y a eu accord préalable avec la direction des Ecuries. b) En cas d’infraction à cette disposition, le Propriétaire pourra être tenu pour responsable du paiement par le tiers d’une somme équivalente aux prix des heures de location ainsi évitées. c) Les membres d’une même famille, habitant sous le même toit, ainsi que les propriétaires entre eux, ne sont pas considérés comme tiers pour l’application du règlement visé. d) Tout Propriétaire cédant son cheval à un tiers autorisé remettra à la direction des Ecuries une attestation signée et datée. B.4. Accès aux prairies des Ecuries Les prairies des Ecuries sont mises à disposition des propriétaires uniquement aux dates, jours et heures fixées par la direction des Ecuries. L’utilisation des prairies attenantes aux Ecuries n’est permise que moyennant l’autorisation préalable de la direction. Elle se fera en tous cas aux risques exclusifs des propriétaires et sans aucune responsabilité des Ecuries pour tout accident, dégât, etc… B.5. Absence du cheval – Absence du propriétaire L’absence du cheval pour concours, stages extérieurs, maladie, déplacements, raisons familiales, etc., doit être signalée préalablement, par écrit ou par e-mail, auprès de la Direction des Ecuries. Seule une absence de plus de 15 jours (2 semaines) pourra justifier, éventuellement, d’un abattement du prix de la pension ou la ½ pension. Le retour du cheval aux Ecuries devra être signalé au moins 48 heures à l’avance. L’absence du propriétaire (vacances, etc…) doit également être signalée préalablement. Le propriétaire peut confier à une tierce personne la charge de son cheval, moyennant une autorisation écrite ou par e-mail, signalant l’identité de la personne et la période de remplacement. La tierce personne désignée est sous l’entière responsabilité du propriétaire. B.6. : Assurances et responsabilité du propriétaire et du cheval Le propriétaire est responsable de tous les dégâts que lui, et/ou les tiers qui l’accompagnent, et/ou son cheval occasionnerait, il est tenu de souscrire toutes les assurances nécessaires, et notamment : Assurance Responsabilité Civile (R.C.) notamment pour tous dommages, dégâts à lui-même et/ou aux tiers (le personnel), aux installations, aux infrastructures, aux matériels, aux autres chevaux, etc…. Assurance pour son cheval, pour son matériel, pour les tiers qui l’accompagnent et pour lui-même en tant que cavalier. Le propriétaire assure et prend à sa charge les frais d’assurance pour le risque : mortalité du cheval. Les Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » ne pourront, en aucun cas, être tenues responsables : des dégâts corporels, physiques, mortalité et/ou vol du cheval du propriétaire, des dégâts, perte ou vol du matériel du propriétaire.

C. Droit de Piste

C.1. Montant du droit de piste Le droit de piste (cavalier extérieur), est fixé dans le tarif des Ecuries. Il est payable anticipativement, sur le compte bancaire des Ecuries. Dès le paiement exécuté, le cavalier reçoit une carte d’accès aux pistes (extérieure ou intérieure) des Ecuries. Le droit de piste pour les propriétaires de chevaux des Ecuries est gratuit. C.2. Cette carte, strictement personnelle, autorise uniquement au bénéficiaire (et à lui seul) ainsi qu’à son propre cheval, l’accès aux pistes extérieure ou intérieure des Ecuries. C.3. Priorité du droit de piste La carte donnant accès au droit de piste est valable uniquement en-dehors des heures de leçons, des stages et de tout autre activité des Ecuries (sauf dérogation). Les propriétaires des chevaux des Ecuries sont prioritaires. C.4. Assurance droit de piste : Le bénéficiaire s’engage à souscrire sa propre assurance pour lui, pour son cheval (mortalité) et pour tous les risques qu’il pourrait occasionner (aux personnes, aux autres chevaux, aux installations, etc…) En aucun cas les Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » ne pourraient être tenues responsables des accidents, dommages, vols. C.5. L’utilisation des aliments, du matériel, des boxes du manège sont strictement interdits. C.6. En outre le bénéficiaire, s’engage à respecter le Règlement d’Ordre Intérieur et à adopter un comportement irréprochable. A défaut, le droit de piste lui sera retiré, sans aucun dédommagement, ni remboursement. C.7. Le bénéficiaire ou l’utilisateur du droit de piste, s’engage à remettre les pistes en état, à enlever le crottin, à remettre ses barres, à ramasser ses déchets…

D. Règles de sécurité

D.1. Equipement & tenue du cavalier a) Le port de la bombe ou du casque est obligatoire pendant et en dehors des leçons, et chaque fois que le cavalier est en selle. En effet, c’est un élément essentiel de sécurité dans la pratique de ce sport et il est important d’avoir un matériel en bon état et à la bonne taille. Les Ecuries accepteront de prêter une bombe aux enfants débutants, uniquement pendant les cours «d’essai». b) Le port de la bombe à mentonnière est obligatoire pour les cours d’obstacle. c) Le port de bottes ou de chaussures adaptées à la pratique de l’équitation (par exemple bottillons + chaps) est indispensable pour pratiquer l’équitation dans des conditions acceptables de confort et de sécurité (même en été). d) Pour les mêmes raisons, le port du pantalon est nécessaire. D.2. Pour la sécurité de tous… a) Les propriétaires des chiens sont priés de les tenir en laisse et de les écarter le plus possible des chevaux (même si le chien paraît gentil, le cheval pourrait prendre peur et avoir des mauvaises réactions dangereuses). b) Il est STRICTEMENT INTERDIT DE FUMER dans les installations fermées des Ecuries et aux endroits ou figurent des pictogrammes. c) Il est interdit de jouer dans le foin et de grimper dans la paille. Outre le fait que le foin est une réserve à long terme de nourriture pour les chevaux, les risques de chutes ou d’entorses dans les ballots sont réellement importants. d) Pour la sécurité des cavaliers il est interdit de jouer, de faire du bruit, de crier, de courir autour des chevaux. e) Les personnes qui accompagnent le cavalier doivent respecter également, le Règlement d’ordre intérieur (R.O.I.) f ) L’accès aux infrastructures des Ecuries est strictement interdit à toute personne extérieure (non affiliée). D.3. Horaires et accessibilité Les Ecuries sont accessibles : Pour les cavaliers et/ou stagiaires: uniquement aux heures de leçons et/ou de stages. Pour les propriétaires : de 8h00 à 22h00, et en dehors des stages, des activités propres aux Ecuries. Pour le droit de piste (propriétaire extérieur) : uniquement sur rendez-vous préalable. a) Les Ecuries ne sont accessibles qu’aux seuls membres, propriétaires, en règle de paiement. b) En dehors de cette période, le cavalier (membre des Ecuries) ou le propriétaire, ou le droit de piste s’il souhaite accéder aux Ecuries doit en faire expressément la demande auprès de la Direction. c) Les enfants seuls (non accompagnés par un adulte responsable) restent sous la responsabilité de leurs parents ou de la personne accompagnante. D.4. Parking Le stationnement de véhicules sur les places de parking des Ecuries n’est autorisé qu’aux membres affiliés en ordre de cotisation pendant le temps de leurs activités équestres. Ce stationnement reste sous l’entière responsabilité des propriétaires. Il faut, de toute façon, laisser le libre accès aux véhicules de secours, ainsi qu’aux véhicules de service, aux tracteurs, attelages, etc….

E. Règles de convivialité

E.1. ATTITUDE a) En toute circonstance, le cheval sera traité avec respect et modération. La direction des Ecuries se réservent le droit de signaler les abus aux cavaliers et aux propriétaires des chevaux et de relayer aux autorités compétentes, si nécessaire. b) Lorsque les élèves participent aux cours, il va de soi qu’ils reconnaissent l’autorité du professeur et qu’ils acceptent donc ses conseils et ses remarques dans un esprit positif. (il en va de même pour les parents qui accompagnent le cavalier). c) Les élèves qui participent à la même leçon doivent avoir entre eux une attitude positive. Les réflexions et commentaires doivent donc être valorisants, chaleureux. d) Les spectateurs et/ou parents qui assistent aux cours ne peuvent intervenir directement auprès des cavaliers. e) Le professeur décide du début et de la fin du cours, en essayant de respecter le timing prévu mais en tenant compte des circonstances de la leçon. f ) Toute entrée en piste doit être demandée et accordée. Pendant les leçons, c’est le professeur qui accorde l’entrée en leçon. Lorsque la piste est laissée à la disposition des propriétaires, ce sont les personnes déjà présentes sur la piste qui accordent l’entrée. f ) A cheval, que ce soit pendant une leçon ou en dehors, le travail doit être adapté aux circonstances et en particulier il ne doit pas gêner les autres cavaliers. Si vous réglez votre problème, cela ne doit pas en causer un aux autres cavaliers présents, en particulier les plus jeunes ou les moins confirmés. g) Lorsque plusieurs cavaliers sont en piste, la priorité est aux cavaliers qui sont piste à main droite. h) L’ordre de priorité pour l’emploi des pistes est le suivant : 1. chevaux montés 2. chevaux longés 3. chevaux en liberté. E.2. Ordre et Propreté a) Lorsque des chevaux sont attachés dans les écuries ou à l’extérieur (dans la cour), les élèves sont priés de ramasser les crottins, idem sur la piste utilisée. b) Des poubelles sont à disposition pour jeter les déchets. Ceux-ci doivent être triés en fonction de leur nature, dans les différentes poubelles prévues à cet effet. c) il est interdit de jouer sur les attelages, le tracteur, les remorques, et tout autre véhicule… . E.3. Nourriture aux chevaux, poneys a) La nourriture, le foin et la paille ne sont pas distribués à volonté. Il est donc INTERDIT de se servir sans en demander la permission à la direction des Ecuries. b) Le propriétaire doit communiquer la quantité et la fréquence des rations (par exemple : selon les indications du vétérinaire), en accord avec la direction des Ecuries. E.4. Utilisation du matériel du manège, des aliments, des locaux a) Les Cavaliers : Après un cours, chaque cavalier est tenu de ranger correctement le matériel qu’il a utilisé. b) Le propriétaire doit utiliser son propre matériel (selle, bride, rennes, etc…) sa propre bombe, il en est, en outre, seul responsable. Si le matériel est entreposé dans l’enceinte du manège c’est aux risques et périls du propriétaire. c) Il est interdit d’utiliser le matériel du manège. (matériel de sellerie, attelage, …), de se servir des aliments (silo, foin, paille, copeaux, eau, etc…), de pénétrer dans les locaux des Ecuries, sans autorisation. d) Seuls les propriétaires et/ou demi-pensionnaires sont autorisés à laisser en permanence du matériel aux Ecuries. Ce matériel doit être rangé dans un et un seul coffre, ou à la sellerie. Les autres élèves doivent emporter leur matériel à domicile après chaque cours. (Excepté dérogation)

G. Règlement des promenades accompagnées

a) La participation aux promenades est soumise à trois conditions : – être âgé de 12 ans minimum, – être membre des Ecuries et être en ordre de cotisation, – posséder les capacités requises suivant l’évaluation de la direction. b) L’heure annoncée est l’heure du début de promenade. Il faut donc prévoir le temps nécessaire à la préparation de sa monture.

H. Dispositions diverses

H.1 Modification du règlement Le présent règlement est arrêté à la date du contrat. Les Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL » se réservent le droit de l’adapter, ou de le modifier ultérieurement, laissant libre alors le propriétaire, les cavaliers ou les membres d’accepter ou non les modifications. H.2 Réclamation Toute réclamation ne sera traitée que si elle nous parvient motivée et par écrit (ou par e-mail à amarliere@skynet.be.) Elle sera adressée au secrétariat des Ecuries « DESSINE-MOI UN CHEVAL ».

A.S.B.L « Dessine-moi un chevaL » centre équestre et centre d’hippothérapie, Ferme du colombier rue de sébastopol, 4 7120 croix-les-rouveroy N° 0661.871.976

______________________________

ML TECHNOLOGIES SPRL PENSIONS Rue du Camp, 91 B-7034 Obourg Tél. : 064/444641 RPM Mons – TVA BE – 0456.547.029

_________

Retour haut de page